Avis de participation du public par voie électronique
L'arrêté municipal peut être consulté ici :
Les actualités de la catégorie mairie
Avis d'enquête publique
L'arrêté préfectoral :](/storage/app/media/avis-denquete-publiquepage-0002.jpg)
 (1).jpg)
Dermatose nodulaire contagieuse
ARRÊTE PREFECTORAL DE ZONES DE PROTECTION ET DE SURVEILLANCE : Moirans-en-Montagne est situé en zone de surveillance Pour consulter l'arrêté :
Préfecture
La Préfecture du Jura a publié le 19 septembre 2025 l'arrêté abrogeant les mesures de restriction d'eau potable. Vous pouvez le consulter ci-après :